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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECTA
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HABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABEL
DECTA SA

Numéro de dépôt :
95567080
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque HABEL

Déposée le 7 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) DECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECTA domicilié(e) Rue des Jardins - BP 127, 26702 PIERRELATTE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 375 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques DUTREUIL PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DECTA SA - France.

La marque HABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABEL est expirée depuis le 7 avril 2005.

DECTA a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPLAN , SECURIMETRIE , DECTA , SECURIMETRIE , ECODECONCEPTION , QUALIDOC , SECURIMETRY


DECTA SA - Rue des Jardins - BP 127, 26702 PIERRELATTE CEDEX - France - SIREN 328375969


Monsieur Jacques DUTREUIL PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DECTA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Logiciels informatiques Formation technique formation professionnelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.